Nord de Bailleul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Bailleul (Nord)
Objet:
directeurs ou directrices d'établissement annexe dans les établissements hospitaliers suivants
Centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Établissement annexe dans les établissements hospitaliers
JORFTEXT000000559971
(source JORF)
nomination
07 Octobre 1999
07/10/1999
De:
de Bailleul (Nord)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_fin
=
"
2001-05-17
"
JORFTEXT000000204783
(source JORF)
renouvellement
12 Mars 1998
12/03/1998
De:
de Bailleul (Nord)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
86
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut
=
"
1994-01-01
"
JORFTEXT000000547039
(source JORF)
inscription
05 Mars 1994
05/03/1994